Forum France
Le Forum France est le premier forum politique du net francophone.

C'est un lieu de débats privilégiant la diversité d'opinion et la liberté d'expression, dans un climat cordial.

Il reconstitue également une société virtuelle dirigée par un président du forum élu tous les trois mois.

Enregistrez-vous vite pour rejoindre la grande aventure du Forum France !

Rejoignez le forum, c’est rapide et facile

Forum France
Le Forum France est le premier forum politique du net francophone.

C'est un lieu de débats privilégiant la diversité d'opinion et la liberté d'expression, dans un climat cordial.

Il reconstitue également une société virtuelle dirigée par un président du forum élu tous les trois mois.

Enregistrez-vous vite pour rejoindre la grande aventure du Forum France !
Les posteurs les plus actifs de la semaine
Aucun utilisateur

═══════════════════════
Derniers sujets
» Salut tout le monde !
Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 EmptyMer 8 Mai - 23:41 par Napoléon III

» RIP
Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 EmptyMar 16 Jan - 18:05 par Bens1912

» Le rire du diable… Bonjour l'euthanasie
Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 EmptyDim 16 Oct - 12:52 par liliane.

» Le rire du diable… Bonjour l'euthanasie
Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 EmptyDim 16 Oct - 12:50 par liliane.

» Jean Lassalle
Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 EmptyDim 16 Oct - 11:50 par liliane.

» Les vieux
Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 EmptyDim 16 Oct - 11:36 par liliane.

» Jean Marie Bigard
Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 EmptySam 17 Sep - 14:55 par Raptortriote

» Présentation de Louis31
Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 EmptySam 17 Sep - 14:49 par Raptortriote

» Présentation de louis31
Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 EmptySam 17 Sep - 14:48 par Raptortriote

Le Deal du moment :
Bon plan achat en duo : 2ème robot cuiseur ...
Voir le deal
600 €
Le deal à ne pas rater :
ETB Pokémon Fable Nébuleuse : où acheter le coffret dresseur ...
Voir le deal

Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur

+2
Niall Horan
liliane.
6 participants

Page 2 sur 3 Précédent  1, 2, 3  Suivant

Aller en bas

Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Empty Re: Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur

Message par Merl1 Lun 27 Oct - 12:54

Niall Horan a écrit:Calme et paix !

Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Keep-c10

Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 36593612

Merl1

Messages : 6020
Date d'inscription : 26/05/2014

Revenir en haut Aller en bas

Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Empty Re: Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur

Message par Oksana Lun 27 Oct - 13:06

Niall Horan a écrit:Calme et paix !

Tu as raison.......... Drapeau blanc


Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Coolte10
Oksana
Oksana

Messages : 2667
Date d'inscription : 13/06/2014
Age : 609
Localisation : Marc Dorcel

Revenir en haut Aller en bas

Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Empty Re: Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur

Message par Niall Horan Lun 27 Oct - 13:26

liliane. a écrit:
Niall Horan a écrit:Calme et paix !

Doux seigneur un Niall Horan nouveau nous est arrivé MrGreen

A votre service, le temps des conflits personnels est révolu
Niall Horan
Niall Horan

Messages : 1128
Date d'inscription : 17/05/2014
Localisation : Chancellerie de la République

Revenir en haut Aller en bas

Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Empty Re: Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur

Message par liliane. Lun 27 Oct - 13:32

Niall Horan a écrit:
liliane. a écrit:
Niall Horan a écrit:Calme et paix !

Doux seigneur un Niall Horan nouveau nous est arrivé MrGreen

A votre service, le temps des conflits personnels est révolu

Bon je te prend au mot , le mieux pour arriver à ça c'est que tu renonces à ton mandat de procureur , et tu vas voir comme la béatitude va t'habiter Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 15576511
liliane.
liliane.

Messages : 1534
Date d'inscription : 05/08/2014
Localisation : comté de FOIX

Revenir en haut Aller en bas

Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Empty Re: Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur

Message par Niall Horan Lun 27 Oct - 13:38

Dés que je serais devenu pape du forum ^^
Niall Horan
Niall Horan

Messages : 1128
Date d'inscription : 17/05/2014
Localisation : Chancellerie de la République

Revenir en haut Aller en bas

Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Empty Re: Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur

Message par Oksana Lun 27 Oct - 13:52

liliane. a écrit:
Niall Horan a écrit:
liliane. a écrit:
Niall Horan a écrit:Calme et paix !

Doux seigneur un Niall Horan nouveau nous est arrivé MrGreen

A votre service, le temps des conflits personnels est révolu

Bon je te prend au mot , le mieux pour arriver à ça c'est que tu renonces à ton mandat de procureur , et tu vas voir comme la béatitude va t'habiter

Venant d'une administratrice, Ministre de la Justice, cette proposition est surprenante, d'autant que c'est toi qui l'a nommé " procureur" ! !
Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 2_3511


Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Coolte10
Oksana
Oksana

Messages : 2667
Date d'inscription : 13/06/2014
Age : 609
Localisation : Marc Dorcel

Revenir en haut Aller en bas

Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Empty Re: Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur

Message par liliane. Lun 27 Oct - 13:55

Pourquoi ça te surprend ?Il est pas procureur à vie .
liliane.
liliane.

Messages : 1534
Date d'inscription : 05/08/2014
Localisation : comté de FOIX

Revenir en haut Aller en bas

Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Empty Re: Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur

Message par Oksana Lun 27 Oct - 14:06

liliane. a écrit:Pourquoi ça te surprend ?Il est pas procureur à vie .
Bof ... tu fais ce que tu veux dans la mesure ou tu respectes les textes existants !


Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Coolte10
Oksana
Oksana

Messages : 2667
Date d'inscription : 13/06/2014
Age : 609
Localisation : Marc Dorcel

Revenir en haut Aller en bas

Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Empty Re: Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur

Message par Bens Lun 27 Oct - 14:09

???


Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 3238910
Bens
Bens

Messages : 2697
Date d'inscription : 17/05/2014
Age : 34
Localisation : Pripyat

Revenir en haut Aller en bas

Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Empty Re: Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur

Message par liliane. Lun 27 Oct - 14:11

En attendant toujours pas de réponse de notre président .
liliane.
liliane.

Messages : 1534
Date d'inscription : 05/08/2014
Localisation : comté de FOIX

Revenir en haut Aller en bas

Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Empty Re: Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur

Message par Oksana Lun 27 Oct - 14:38

Bens a écrit:???

ma réponse te pose question ? Pas à moi ni à Liliane


Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Coolte10
Oksana
Oksana

Messages : 2667
Date d'inscription : 13/06/2014
Age : 609
Localisation : Marc Dorcel

Revenir en haut Aller en bas

Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Empty Re: Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur

Message par Oksana Lun 27 Oct - 14:39

liliane. a écrit:En attendant toujours pas de réponse de notre président .

Et bien tu patientes ! Pas bien compliqué il n'y a pas urgence !


Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Coolte10
Oksana
Oksana

Messages : 2667
Date d'inscription : 13/06/2014
Age : 609
Localisation : Marc Dorcel

Revenir en haut Aller en bas

Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Empty Re: Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur

Message par Bens Lun 27 Oct - 14:42

Il y a un Président ici ? Dors


Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 3238910
Bens
Bens

Messages : 2697
Date d'inscription : 17/05/2014
Age : 34
Localisation : Pripyat

Revenir en haut Aller en bas

Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Empty Re: Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur

Message par Oksana Lun 27 Oct - 15:58

Bens a écrit:Il y a un Président ici ? Dors

Bien sûr ! Il est passé en début d'après-midi ....


Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Coolte10
Oksana
Oksana

Messages : 2667
Date d'inscription : 13/06/2014
Age : 609
Localisation : Marc Dorcel

Revenir en haut Aller en bas

Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Empty Re: Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur

Message par Bens Lun 27 Oct - 16:57

On l'attends toujours sur la question du procureur.


Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 3238910
Bens
Bens

Messages : 2697
Date d'inscription : 17/05/2014
Age : 34
Localisation : Pripyat

Revenir en haut Aller en bas

Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Empty Re: Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur

Message par Oksana Lun 27 Oct - 17:10

Bens a écrit:On l'attends toujours sur la question du procureur.

Hé oui ... est-ce aussi urgent que ça ?


Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Coolte10
Oksana
Oksana

Messages : 2667
Date d'inscription : 13/06/2014
Age : 609
Localisation : Marc Dorcel

Revenir en haut Aller en bas

Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Empty Re: Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur

Message par Oksana Lun 27 Oct - 17:29

liliane. a écrit:En attendant toujours pas de réponse de notre président .

sans réponse du Président passe au vote ...puisque vous semblez tous pressés ... !
Le peuple est souverain donc le Président ne pourra pas s'opposer à cette procédure !


Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Coolte10
Oksana
Oksana

Messages : 2667
Date d'inscription : 13/06/2014
Age : 609
Localisation : Marc Dorcel

Revenir en haut Aller en bas

Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Empty Re: Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur

Message par liliane. Lun 27 Oct - 17:42

Ce n'est pas tellement d'être pressé oxana , c'est plutôt que s'il n'a pas donné de réponse alors qu'il a posté dans
Habemus PAPAM !...
C'est qu'il n'en donnera pas pour quelle raison je n'en sais rien .
Je vais attendre encore jusquà 20 heures et puis oui je vais soumettre au vote.
liliane.
liliane.

Messages : 1534
Date d'inscription : 05/08/2014
Localisation : comté de FOIX

Revenir en haut Aller en bas

Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Empty Re: Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur

Message par Oksana Lun 27 Oct - 17:52

liliane. a écrit:Ce n'est pas tellement d'être pressé oxana , c'est plutôt que s'il n'a pas donné de réponse alors qu'il a posté dans
Habemus PAPAM !...
C'est qu'il n'en donnera pas pour quelle raison je n'en sais rien .
Je vais attendre encore jusquà 20 heures et puis oui je vais soumettre au vote.

Ah tu n'as pas pigé ?


Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Coolte10
Oksana
Oksana

Messages : 2667
Date d'inscription : 13/06/2014
Age : 609
Localisation : Marc Dorcel

Revenir en haut Aller en bas

Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Empty Re: Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur

Message par liliane. Lun 27 Oct - 17:57

Tu as pigé toi ? eclaires moi si c'est le cas
liliane.
liliane.

Messages : 1534
Date d'inscription : 05/08/2014
Localisation : comté de FOIX

Revenir en haut Aller en bas

Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Empty Re: Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur

Message par Bens Lun 27 Oct - 18:06

La Constitution indique :
Le Président du Forum ou le Premier Ministre ouvrent et ferment les votes.
Ils n'ont qu'un pouvoir administratif. En aucun cas ils ne peuvent refuser de faire voter une Loi.
Il est vrai que l'on a pas réfléchi au cas de figure où le PM n'existe pas et où le PF ne participe quasiment pas. Je pense dans ce cas que le Gouvernement et les Ministres quels qu'ils soient sont légitimes pour passer des Lois au vote.

En tout cas, je commence à réfléchir à déposer une motion de censure contre le PF, si celui-ci ne prévoit pas de mettre en place les promesses de sa campagne.



Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 3238910
Bens
Bens

Messages : 2697
Date d'inscription : 17/05/2014
Age : 34
Localisation : Pripyat

Revenir en haut Aller en bas

Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Empty Re: Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur

Message par Oksana Lun 27 Oct - 18:15

Bens a écrit:La Constitution indique :
Le Président du Forum ou le Premier Ministre ouvrent et ferment les votes.
  Ils n'ont qu'un pouvoir administratif. En aucun cas ils ne peuvent refuser de faire voter une Loi.

Il est vrai que l'on a pas réfléchi au cas de figure où le PM n'existe pas et où le PF ne participe quasiment pas. Je pense dans ce cas que le Gouvernement et les Ministres quels qu'ils soient sont légitimes pour passer des Lois au vote.

En tout cas, je commence à réfléchir à déposer une motion de censure contre le PF, si celui-ci ne prévoit pas de mettre en place les promesses de sa campagne.


Voilà Bens a tout dit !


Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Coolte10
Oksana
Oksana

Messages : 2667
Date d'inscription : 13/06/2014
Age : 609
Localisation : Marc Dorcel

Revenir en haut Aller en bas

Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Empty Re: Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur

Message par Oksana Lun 27 Oct - 18:18

Par contre Bens pour ce qui concerne une éventuelle motion de censure .. ! Cela résoudra quoi ?


Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Coolte10
Oksana
Oksana

Messages : 2667
Date d'inscription : 13/06/2014
Age : 609
Localisation : Marc Dorcel

Revenir en haut Aller en bas

Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Empty Re: Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur

Message par Bens Lun 27 Oct - 18:22

Si cette motion de censure est adoptée, alors le PF sera déchu et de nouvelles élections seront organisées.
Nous n'en sommes pas encore là, car je sais le PF motivé pour mettre en place son programme. Mais nous sommes presque à 1/3 du mandat et il y a encore du travail...


Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 3238910
Bens
Bens

Messages : 2697
Date d'inscription : 17/05/2014
Age : 34
Localisation : Pripyat

Revenir en haut Aller en bas

Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Empty Re: Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur

Message par Oksana Lun 27 Oct - 18:35

Bens a écrit:Si cette motion de censure est adoptée, alors le PF sera déchu et de nouvelles élections seront organisées.
Nous n'en sommes pas encore là, car je sais le PF motivé pour mettre en place son programme. Mais nous sommes presque à 1/3 du mandat et il y a encore du travail...

OK ... mais pour que cette éventuelle motion de censure puisse destituer le Président il faut les 3/5ème de vote pour ?


Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Coolte10
Oksana
Oksana

Messages : 2667
Date d'inscription : 13/06/2014
Age : 609
Localisation : Marc Dorcel

Revenir en haut Aller en bas

Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Empty Re: Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur

Message par Napoléon III Lun 27 Oct - 18:39

Les nouvelles attributions du procureur me paraissent parfaites ! Par contre, être pape ne fait pas parti de ses attributions... MrGreen
avatar
Napoléon III

Messages : 2312
Date d'inscription : 21/05/2014
Age : 25

Revenir en haut Aller en bas

Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur  - Page 2 Empty Re: Demande d'éclaircissement concernant les attributions du Procureur

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Page 2 sur 3 Précédent  1, 2, 3  Suivant

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum