Proposition de Loi relative aux partis sans activité

oxana a écrit:

Bens a écrit:T'as pas fini de gueuler au complot ?
On est au débat, le vote interviendra au plus tard demain. J'attends encore l'avis d'autres citoyens.

Je ne gueule pas au complot ! Merde alors dès que j'écris quelque chose tu prends tout pour un complot ! En quoi est-ce un complot de dire qu'habituellement c'est " Forum france" qui propose les textes au vote des citoyens.... surtout que " BENS " et " FORUM FRANCE" c'est la même personne !

De 1 : Forum France ne propose jamais de Loi. C'est un compte fantome simplement utilisé pour les elections et l'ecriture des lois. D'ailleurs c'etait deja sur le cas sur les autres FF.
De 2 : Le compte Forum France est accessible par les administrateurs. C'est pas un double compte.

Bens a écrit:
De 1 : Forum France ne propose jamais de Loi. C'est un compte fantome simplement utilisé pour les elections et l'ecriture des lois. D'ailleurs c'etait deja sur le cas sur les autres FF.
De 2 : Le compte Forum France est accessible par les administrateurs. C'est pas un double compte.

FORUM FRANCE propose des votes ( je n'ai jamais dit des Lois ) ...; tu es réellement borné , les vacances ça ne te convient pas du tout !

Forum France n'a jamais proposé des votes.

Sinon, on peut passer ce débat au vote ?

oui ce serait bien

Bens a écrit:Forum France n'a jamais proposé des votes.

Sinon, on peut passer ce débat au vote ?

Je suppose que c'est à moi de le faire , une question avant y'a quelque chose à changer au texte initial ?, je m'adresse à toi Bens puisque c'est toi qui a établi cette proposition de loi

Voici le texte que je dois soumettre au vote si pas de changement

Loi concernant les partis sans activité



Article 1
Lorsque aucun sujet n'est créé au sein d'un parti ou groupe durant tout un mandat présidentiel, ce parti ou groupe sera remisé dans le lieu prévu jusqu'à ce qu'un membre, ou groupe de membres remplissent les conditions pour sa reprise d'activité.

Article 2
Seuls les sujets créés par les membres du parti concerné comptent.

Article 3
Les membres encore présents dans ce groupe seront défaits de la couleur du parti ou groupe et n'en feront plus partie.

Article 4
Les administrateurs devront faire une alerte avant de mettre le parti au grenier, afin de prévenir les membres de cette mise au grenier.

Article 5
Les partis mis au grenier seront accessibles par les membres pour une éventuelle reprise par l'un d'entre eux.

Article 6
Pour reprendre un parti mis au grenier, le membre intéressé devra en faire la demande à la Préfecture.

Darkwing a écrit:"Forum France", n'est autre que Bens comme le dit Oxana et comme il me l'a dit lui-même un jour que je lui posais la question par... MP. Ce qui le met en position d'Administrateur officiel du Forum, même s'il prétend n'en être pas le "fondateur" !

Tais toi, tu nous fatigues. Le compte Forum France sert juste à rendre plus neutre les Lois dans la partie prévue quand on les écrit, et faire des déclarations officielles pour les élections. Et je ne suis pas le seul à en avoir le mdp.
J'vais pas le répéter sur tous les sujets bordel !

Bens a écrit:Après le débat, je vous propose ce projet de loi :

Loi concernant les partis sans activité

Article 1
Lorsque aucun sujet sérieux n'est créé au sein d'un parti ou groupe durant tout un mandat présidentiel, ce parti ou groupe pourra être remisé dans le lieu prévu jusqu'à ce qu'un membre, ou groupe de membres remplissent les conditions pour sa reprise d'activité.

Article 2
C'est au Ministre de l'Animation de définir si les sujets créés sont considérés comme sérieux.

Article 3
Seuls les sujets créés par les membres du parti concerné comptent.

Article 4
Les membres encore présents dans ce groupe seront défaits de la couleur du parti ou groupe et n'en feront plus partie.

Article 5
Le Ministre de l'Animation devra faire une alerte afin de prévenir les membres de cette mise au grenier.

Article 6
Les partis mis au grenier seront accessibles par les membres pour une éventuelle reprise par l'un d'entre eux.

Article 7
Pour reprendre un parti mis au grenier, le membre intéressé devra en faire la demande à la Préfecture.

Ce texte Liliane

Bens a écrit:

Darkwing a écrit:"Forum France", n'est autre que Bens comme le dit Oxana et comme il me l'a dit lui-même un jour que je lui posais la question par... MP. Ce qui le met en position d'Administrateur officiel du Forum, même s'il prétend n'en être pas le "fondateur" !

Tais toi, tu nous fatigues. Le compte Forum France sert juste à rendre plus neutre les Lois dans la partie prévue quand on les écrit, et faire des déclarations officielles pour les élections. Et je ne suis pas le seul à en avoir le mdp.
J'vais pas le répéter sur tous les sujets bordel !

OK .... tu me l'as déjà expliqué, sans doute que tout le monde ne suit pas toutes les discussions .... !

FORUM FRANCE ne sert que lors des élections ... c'est bien cela Bens ?

Oui. Et pour inscrire les lois au journal officiel dans "constitutions et lois" pour qu'elles soient uniformisées.

Excuse moi Bens je n'avais pas lu ton dernier message à propos de " forum france" !