recours

par de beauregard Lun 20 Juil - 11:23

Monsieur le Président,

Comme le signale et le préconise Monsieur le Président du Tribunal ( voir ci-dessous ) je demande l'annulation de son recours formulé le 17 Juillet 2015.

Re: Assignation contre Forum France IV
par McKay le Ven 17 Juil - 18:51

Vous pouvez toutefois faire une demande d'annulation du recours dans un nouveau fil.

par Invité Lun 20 Juil - 12:16

Putain, mais c'est quoi ces recours à l'Elysée ? Les recours c'est le PT qui les gère.

Ca devient de pire en pire ici, plein le cul des gens qui postent n'importe où !

par **Mckay** Lun 20 Juil - 20:54

j'ai interdit de beauregrd de se produire directement au tribunal, et lui demandé d'être représenté par son baveux.
Mais comme d'hab, il ne bitte rien, il poste partout et n'importe comment. Il est ingérable.

par Invité Lun 20 Juil - 20:59

Déjà que sa grâce est illégale...

par **Raptortriote** Lun 20 Juil - 22:54

Cette grâce est bien plus légale que le verdict rendu par le président du tribunal Briard qui a violé la loi.

par de beauregard Mar 21 Juil - 12:28

Didier l'embrouille a écrit:Putain, mais c'est quoi ces recours à l'Elysée ? Les recours c'est le PT qui les gère.

Ca devient de pire en pire ici, plein le cul des gens qui postent n'importe où !

Vous pouvez toutefois faire une demande d'annulation du recours dans un nouveau fil..... voilà ce qu'écrit McKay

par Invité Mar 21 Juil - 12:30

Raptortriote a écrit:Cette grâce est bien plus légale que le verdict rendu par le président du tribunal Briard qui a violé la loi.

Briard n'as pas violé la Constitution, lui.

de beauregard a écrit:Vous pouvez toutefois faire une demande d'annulation du recours dans un nouveau fil..... voilà ce qu'écrit McKay

T'es une bite qui ne comprends rien. Les recours c'est au Tribunal abruti, mais comme d'habitude, tu t'en branles royalement des Lois et de tout le reste. Tu postes n'importe où, et n'importe quoi.

par de beauregard Mar 21 Juil - 18:02

Et quand on est illégalement expulsé du Tribunal et que l'on vous dit :
Vous pouvez toutefois faire une demande d'annulation du recours dans un nouveau fil.
Que fait-on ? On post sur un autre fil cette demande de recours en annulation complètement illégale au vue des textes existants. Tous les membres quelq qu'ils soient ont droit de se défendre et ne peuvent être interdit de séjour au Tribunal.

par de beauregard Mar 21 Juil - 18:29

McKay a écrit:j'ai interdit de beauregrd de se produire directement au tribunal, et lui demandé d'être représenté par son baveux.
Mais comme d'hab, il ne bitte rien, il poste partout et n'importe comment. Il est ingérable.

Mon baveux ne sera autre que le Président lui-même !
Je te signale que tu ne ne respectes pas le texte encadrant les pouvoirs du Tribunal.

Loi relative à l'encadrement du Tribunal
par Forum France le Sam 16 Aoû - 13:44
Loi relative à l'encadrement du Tribunal

Article 1
► Elu par les citoyens pour une durée de 3 mois, le Président du Tribunal doit impérativement nommer un ou deux assesseurs du Tribunal parmi les citoyens chargés de le suppléer en son absence justifiée.

Article 2
► Le procès devra s'ouvrir dans les 8 jours après que la plainte ait été recevable. L'accusé se doit d'être présent ou éventuellement son avocat. Si l'accusé prévoit son absence et s'il n'a pas d'avocat, il peut rédiger lui même ses conclusions et les poster dans le fil de son procès, et ce pour éviter qu'il ne soit jugé par défaut .

Article 3
► Le Président décide lui-même si une plainte est recevable ou non. Une plainte déclarée non recevable ne peut déclencher un procès et la plainte est classée d’office sans suite, et sans recours. Une plainte déclarée recevable déclenche l’ouverture du procès.

► Le Président du Tribunal ou un de ses assesseurs ouvre les procès et les ferme. Il ouvre au vote les sentences et les proclame aux accusés suivant le code pénal en vigueur. Il met en œuvre les sanctions décidées.
Il est aidé dans cette présidence par un assesseur qui peut assurer le remplacement du Président.

Article 4
► Il est rappelé que le Président du Tribunal sera appelé à se prononcer lors d'un dépôt de plainte, en déclarant recevable ou irrecevable la plainte. Il peut également intervenir lors d'un procès en questionnant l'accusé ou le plaignant. Il peut demander dans ses investigations l’audit de témoins.

Article 5
► Une condamnation prononcée par le Président du Tribunal ou un de ses assesseurs en cas d’absence du Président ne peut faire l’objet d’aucun recours et doit être exécutée.

Les avocats

► Seul un citoyen n’ayant jamais été condamné peut devenir avocat après en avoir fait la demande au tribunal. la décision est prise par le Président du Forum.

► Un avocat demandé par un accusé peut refuser de défendre ce dernier.
► Un avocat peut être révoqué par le Président du Tribunal en cas de non respect des règles.
► Dans le cas échéant, cette révocation doit être justifiée publiquement.
► Il n'est pas obligatoire d'avoir un avocat. Un accusé peut fort bien se défendre lui-même.

Nulle part il est stipulé que les compétences du Président du Tribunal vont jusqu’à expulser un membre et encore moins un Ministre du Tribunal pour quelque motif que ce soit.
Il s’agit là d’un flagrant abus de pouvoir si u tel cas devait se produire.

Tu connais parfaitement l'auteur qui s'est permis de modifier mon titre et en voici la preuve :

[20:35:02 10/07/2015] @ McKay : et de beauregard n'a pas vu sa nouvelle étiquette
[20:36:18 10/07/2015] @ McKay : je pense que je peut faire des étiquette avec message sublimatique
[20:37:03 10/07/2015] @ McKay : style ministre de l'intérieur .... et pendant 1/10 eme de seconde ministre de la connerie par exemple.. et hop ça revient minitre de l'interieur
[20:37:40 10/07/2015] @ McKay : oui, un gif
[20:38:08 10/07/2015] @ McKay : la difficulté est de caler tout ça dans les même dimensions
[20:38:59 10/07/2015] @ McKay : à mon retour je m'y colle
[15:29:37 11/07/2015] de beauregard : en lisant les archives je vois que vous avez d'excellentes intentions à mon encontre , je vous en remercie !
[15:31:51 11/07/2015] @ FAB42 : Pas très discret le McKay !

par Invité Mar 21 Juil - 18:30

T'as qu'à pas foutre ton bordel partout !! Putain c'est pas vrai ça. Irrécupérable ce con !

par Invité Mar 21 Juil - 18:31

de beauregard a écrit:Mon baveux ne sera autre que le Président lui-même !
Je te signale que tu ne ne respectes pas le texte encadrant les pouvoirs du Tribunal.

De Beauregard qui parle de non-respect des Lois, on aura tout vu ici. Tu diras à ton baveux de PF que sa modification de Constitution, donc ensuite ta grâce, est déjà un non-respect des Lois et de la Constitution elle-même.

par de beauregard Mar 21 Juil - 18:34

Quel bordel ai-je foutu pour permettre au Président du Tribunal d'enfreindre les textes ? Un dépôt de plainte avec preuve à l'appui. Si tu appelles cela un " bordel" tu n'es pas très intelligent excuse moi de te le dire.

Y en a marre de toi et McKay les seuls messages de ce forum sont systématiquement mis pour me démolir !

par Invité Mar 21 Juil - 18:37

Non mais tu te fous vraiment de la gueule du monde toi !!
McKay déclare ta plainte comme recevable, ouvre un procès et te demande de venir apporter tes pièces à conviction, comme prévu dans un tribunal qui tourne correctement. Toi tu te connectes, tu postes des messages de merde et tu ne daignes pas venir au Tribunal.
Et quand McKay te dit que tu ne viens pas, t'ouvres des recours partout, y compris à l'Elysée où tu viens troller comme un taré alors que c'est pas à l'Elysée de gérer.

Soit t'es un gros con irrécupérable, soit t'as vraiment rien compris. J'ai ma petite idée sur le sujet.

par de beauregard Mar 21 Juil - 18:37

Si tu as quelques griefs contre le Président, fais tes courses toi même Didier l'embrouille !

par Invité Mar 21 Juil - 18:40

T'es vraiment trop con ma parole. T'es un abruti fini.

par de beauregard Mar 21 Juil - 18:43

Didier l'embrouille a écrit:T'es vraiment trop con ma parole. T'es un abruti fini.

Et ça ce n'est pas une preuve supplémentaire de trollage ?

Tu dois respect envers les Ministres ... je te le souligne ! Et cesse de me harceler avec tes messages gossiers, vulagire et minables sinon je te plante un plainte !

par Invité Mar 21 Juil - 18:46

Toi Ministre ? Je t'encule même si t'étais PF. T'es même pas foutu de gérer des demandes de citoyenneté.

T'es ministre de rien ici.

par **Raptortriote** Mar 21 Juil - 19:35

Le gouvernement va bien évidemment porter plainte contre Didier la fripouille

par de beauregard Mar 21 Juil - 20:39

C'est un minimum le dépôt de plainte !

par **Mckay** Mar 21 Juil - 20:42

La différence entre moi et vous deux (beauregard et fab42) , c'est que moi, je ne cache rien, je fais tout au grand jour. Je n'efface pas la shout, je ne me cache pas en ligne, et j'en passe ...
J'ai bien relu le cadre pénal et à aucun moment je suis sorti de ce cadre. L'expulsion du tribunal de de beauregard a été suite à deux avertissements. en tant que modérateur de la partie "tribunal", j'ai le droit d'éloigner un membre qui casse les couilles et n'est pas capable de comprendre le moindre mot.
Tu avais la possibilité d'utiliser un avocat pour déposer un recours, mais ton avocat ne s'est pas présenté au tribunal, car, je dois valider ou non sa qualité d'avocat 'c'est dans les textes aussi)
Donc, à tous les petits messieurs qui s'amusent à c/c tous ce qui s'écrit mais qui effacent leurs propres messages car ils n'ont pas assez de couilles pour les assumer, je leur pisse à la raie. Quand tu te comporteras en homme, je te respecterais en tant qu'homme.

par de beauregard Mer 22 Juil - 17:57

McKay a écrit:La différence entre moi et vous deux (beauregard et fab42) , c'est que moi, je ne cache rien, je fais tout au grand jour. Je n'efface pas la shout, je ne me cache pas en ligne, et j'en passe ...
J'ai bien relu le cadre pénal et à aucun moment je suis sorti de ce cadre. L'expulsion du tribunal de de beauregard a été suite à deux avertissements. en tant que modérateur de la partie "tribunal", j'ai le droit d'éloigner un membre qui casse les couilles et n'est pas capable de comprendre le moindre mot.
Tu avais la possibilité d'utiliser un avocat pour déposer un recours, mais ton avocat ne s'est pas présenté au tribunal, car, je dois valider ou non sa qualité d'avocat 'c'est dans les textes aussi)
Donc, à tous les petits messieurs qui s'amusent à c/c tous ce qui s'écrit mais qui effacent leurs propres messages car ils n'ont pas assez de couilles pour les assumer, je leur pisse à la raie. Quand tu te comporteras en homme, je te respecterais en tant qu'homme.

je ne retiens que ta dernière phrase et ferai de même envers toi. Pour ce qui est du procès pour abus de pouvoirs me concernant, sachant que c'est toi qui a modifié ma fonction de l'époque, je laisse tomber.

par **Mckay** Mer 22 Juil - 21:14

C'est ce que je disais, pas de colonne vertébrale ...

par de beauregard Mer 22 Juil - 23:19

Un peu de clarté dans tes propos ne nuiraient pas ! Si tu parles de ma personne ne t'inquiète pas pour ma santé !

par de beauregard Mer 22 Juil - 23:28

Didier l'embrouille a écrit:
T'es une bite qui ne comprends rien. Les recours c'est au Tribunal abruti .... merci du qualificatif mais avec toi je suis blasé.... un recours devant le tribunal tu me prends pour un con ou quoi, ton pote m'a expulser comment veux-tu que j'y dépose un recours? Non cette plainte je l'abandonne le Président a avoué être l'auteur de cet abus de pouvoir, qu'il prononce une sanction à son encontre puuisqu'il avait jugé cette plainte recevable, ce serait assez comique.......... , mais comme d'habitude, tu t'en branles royalement des Lois et de tout le reste. Tu postes n'importe où, et n'importe quoi.

par **Mckay** Jeu 23 Juil - 0:58

de beauregard a écrit:Un peu de clarté dans tes propos ne nuiraient pas ! Si tu parles de ma personne ne t'inquiète pas pour ma santé !

Pas de colonne vertébrale = pas de couilles.

par Contenu sponsorisé

recours

recours

Re: recours

Re: recours

Re: recours

Re: recours

Re: recours

Re: recours

Re: recours

Re: recours

Re: recours

Re: recours

Re: recours

Re: recours

Re: recours

Re: recours

Re: recours

Re: recours

Re: recours

Re: recours

Re: recours

Re: recours

Re: recours

Re: recours

Re: recours

Re: recours

Re: recours