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dépôt de plainte contre X
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dépôt de plainte contre X
Je dépose plainte contre X pour abus de pouvoirs à savoir modification du titre de ma fonction.
Re: dépôt de plainte contre X
Plainte recevable
Toutefois, je vous demanderais de ne pas apporter vos preuves matérielles ici, mais de disserter sur les faits qui se sont produits.A savoir, le jour, l'heure éventuellement, les doutes sur un membre si vous en avez et tout autre éléments descriptifs pouvant apporter des pistes à l'enquête.
Toutefois, je vous demanderais de ne pas apporter vos preuves matérielles ici, mais de disserter sur les faits qui se sont produits.A savoir, le jour, l'heure éventuellement, les doutes sur un membre si vous en avez et tout autre éléments descriptifs pouvant apporter des pistes à l'enquête.
Mckay- Tribun
- Citoyen
Messages : 5619
Date d'inscription : 20/05/2014
Niveau débatteur: 5
Re: dépôt de plainte contre X
Je ne peux dire avec précision quel jour cette modification de ma fonction a été rédigée ni vous émettre un doute sur une personne précise. je ne peux que dire que cette modification émane d'un membre ayant accès au TA !
Cette modification que je considère comme "abus de pouvoirs" a été reprise en dérision par certains membres.
Cette modification que je considère comme "abus de pouvoirs" a été reprise en dérision par certains membres.
Re: dépôt de plainte contre X
Ok, je mène une enquête et j'ouvrirais le procès dès la fin de celui de FAb42 contre X.
Mckay- Tribun
- Citoyen
Messages : 5619
Date d'inscription : 20/05/2014
Niveau débatteur: 5
Re: dépôt de plainte contre X
McKay a écrit:Ok, je mène une enquête et j'ouvrirais le procès dès la fin de celui de FAb42 contre X.
C'est parfait !
Re: dépôt de plainte contre X
Pourquoi me dites-vous j'ouvrirais et non j'ouvrirai ... vous n'êtes pas certain d'ouvrir ce procès ?
Re: dépôt de plainte contre X
Erreur de temps, je voulais employer le futur. je vous prie de m'excuser de cette erreur.
Mckay- Tribun
- Citoyen
Messages : 5619
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