Procès : Récusation du président du tribunal Briard

Raptortriote a écrit:Je demande à ce que le président du tribunal Briard soit récusé

pour parti pris flagrant sur l'affaire depuis un certain temps



https://forumfrance.forumactif.fr/t2949-visite-de-raptortriote-au-president-du-tribunal#40084




https://forumfrance.forumactif.fr/t2989-annonces-securitaires-du-ministre-de-l-interieur#40248

Hier encore :




Il affirmait que le soutient de Napoléon III à mon encontre était une traîtrise donc il se positionne clairement dans un camp en plus de me diffamer en prétendant que je fais revenir beauregard :




Sans compter sa position très claire à l'égard du président du forum :



De plus rajoutons que celui ci se permet d'interdire au procureur d'intervenir sur le procès en cour et se permet d'être insultant à son égard en qualifiant toutes ses interventions de délires.

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Le Procureur du Forum France tient à partager ici ses inquiétudes envers la conduite du Président du Tribunal :

1) En supprimant dans ce procès en cours, les messages du Procureur, qui est autorisé par l'Article 13 de la Constitution du Forum France à délibérer avec le Président du Tribunal il a violé la Constitution de ce Forum.
Il s'agit d'une tentative de menace active contre le Forum, ici le fonctionnement normal de son Tribunal. Le Président du Tribunal semble incapable de restaurer ses messages dans leur intégralité et dans leur format d'origine, pire il continue a effacer les messages de l'enceinte du Tribunal.

2) En limitant explicitement l'accès à ce Tribunal à lui même et à un dénommé Mackay (dont l'identité me semble douteuse) il viole les droits de la défense, empêche tout témoignage, en plus de violer les droits du Procureur du Forum France. Il s'agit d'une tentative de menace active contre le Forum, ici le fonctionnement normal de son Tribunal. Le fait de limiter l'accès au Tribunal à deux personnes est inacceptable.

3) En nommant un individu ayant demandé de son propre aveux le statut d'indépendance pour lui même et son entité, à savoir le dénommé Yoric Sullivan, le Président du Tribunal a tenté de faire entrer dans la fonction judiciaire de ce Forum un étranger. Il s'agit d'une tentative de menace active contre le Forum, ici le fonctionnement normal de son Tribunal. En l’occurrence choisir un Vice Président qui ne soit citoyen du Forum France.

Ces trois menaces actives contre le Forum France peuvent être considérés comme des abus de pouvoir répétés et un manquement à la charge de Président du Tribunal. Devant la gravité des faits, des mesures d'exceptions sont nécessaires pour mettre fin à ses abus graves.

Merl1
Procureur

Étant le seul magistrat disponible sur ce forum après votre ridicule tentative de désigner un étranger comme vice Président du Tribunal.
Je prend la responsabilité de considérer la plainte du président du Forum France, le dénommé Raptortriote, comme recevable. Le Président du Forum France démocratiquement élu ne peut être indéfiniment contesté par des arguments plus ridicules les uns que les autres.
Considérant que vous êtes accusé dans cette affaire je vous retire les droits de modération sur le Tribunal. Étant donné votre tendance à effacer les messages cette décision est salutaire pour le Forum France jusqu'au verdict de ce procès à venir.

Je transfère les pièces à conviction déposées par le Président du Forum France dans le Procès qui sera ouvert dès aujourd'hui.

Dans un esprit de conciliation et de justice, je nomme comme assesseur dans cette affaire exceptionnelle et de la plus grande importance le membre Neko comme Magistrat à titre provisoire pour le procès à venir.

Merl1
Procureur
Pour le Ministère Public.

Les éléments mis à la disposition du tribunal me semble accablant

Neko
Magistrat à titre provisoire

Je suis déçue j'avis voté pour Briard.

Neko a écrit:Je suis déçue j'avis voté pour Briard.

Oui moi aussi c'est triste....

Le Citoyen Briard a-t-il une déclaration a faire pour sa défense ?

Sinon nous allons nous retirer avec Neko dans un salon privé de la salle de délibération. Il y a des bouquets de fleurs, des fauteuils confortables et un bar bien garni. Visiblement Briard a dépensé sans compter.

Merl1
Procureur

Merl1 a écrit:Le Citoyen Briard a-t-il une déclaration a faire pour sa défense ?

Tic Tac...

Le President et non le "citoyen" comme le pretend le "procureur", a effectivement quelque chose à dire :

Voici les screens qui demontre que le sieur Merl1 fut nommé en raison de sa partialité et pour m'empecher de rendre la Justice.
J'en veux pour preuve que les droits de moderation au Tribunal m'ont été enlevé en dehors de tous droits et par abus de pouvoir des "putschistes" Raptortriote, Napoleon et Merl1".
Je constazte avec regrets qu'ils ont par leurs diffamations, mensonges et magouilles entrainé le membre Neko, dans cette aventure.

Voici donc les screens incriminés, ou l'on voit egalement le "PF" insulter le PT :

On peut constater à la lecxture de ces screens que la nomination "aux forceps" de Merl1 au poste de "Procureur" fut décidé, par le duo Raportriote et Napo, dans le seul but de me gêner dans mon rôle de PT.
Il n'est qu'à voir la cabale montée contre moi pour s'en convaincre.

Je demande en outre la restitution de mes droits de moderation.

Le PT
Briard

Merci pour votre intervention citoyen Briard.

La délibération me semble maintenant nécessaire, je demande au citoyen Neko de me rejoindre pour la délibération.

Merl1
Procureur