Destitution

Bens a écrit:Monsieur Niall Horan,

Après délibération, le Tribunal vous condamne à 3 points ferme sur votre casier judiciaire.

Cette sanction s'applique immédiatement.

Bens,
Président du Tribunal

Bonjour

Ce jour le tribunal a condamné monsieur Niall Horan procureur de République du Forum France dans un litige le concernant avec un ministre de la République .
Au vu de cette condamnation je considère que monsieur Horan n'est plus digne d'occuper sa fonction .
En conséquences monsieur Horan est destitué de sa fonction de procureur dès cet instant .
Qu'il lui soit ôté les privilèges et étiquettes se référant à cette fonction .

Liliane.
ministre de la justice

Bien noté, je me retire sans aucunes mauvaises intentions à ton égard liliane

C'est noté aussi mais je crois que si la situation avait été inverse tu aurais fait pareil du moins je l'espère , malgré l'amitié que l'on puisse avoir pour quelqu'un il ne faut pas perdre de vue la justice .

en effet, t'inquietes ma liliane tu reste dans mon coeur ahaha

Ma fonction m'interdit de commenter la décision de Madame la Ministre de la Justice, mais en tout cas, c'est l'occasion de repartir sur de nouvelles bases !

liliane. a écrit:

Bens a écrit:Monsieur Niall Horan,

Après délibération, le Tribunal vous condamne à 3 points ferme sur votre casier judiciaire.

Cette sanction s'applique immédiatement.

Bens,
Président du Tribunal

Bonjour

Ce jour le tribunal a condamné monsieur Niall Horan procureur de République du Forum France dans un litige le concernant avec un ministre de la République .
Au vu de cette condamnation je considère que monsieur Horan n'est plus digne d'occuper sa fonction .
En conséquences monsieur Horan est destitué de sa fonction de procureur dès cet instant .
Qu'il lui soit ôté les privilèges et étiquettes se référant à cette fonction .

Liliane.
ministre de la justice

Je vous félicite d'avoir tenu parole et respecter vos promesses en destituant l'accusé ! je ne me réjouis pas pour autant de cette destitution !

Cependant, et à défaut d'autorité spécifique permettant un appel, je fais appel de ce jugement auprès de votre Ministère considérant que ce jugement ne respecte en aucune manière les textes votés par les citoyens, que ce soit sur l'article 5 de la Constitution ou l'article 9 du Code Pénal !

CONSTITUTION

Article 5

Le Président du forum et son Gouvernement doivent être respectés par les membres du forum, et tout manquement de respect à ces élus sera sanctionné lourdement au Tribunal.

CODE  PENAL
Article 9

Les sanctions encourues sont les suivantes :
1 - Rappel à la Loi par le Tribunal, non inscriptible au casier judiciaire
2 - Ajout de points sur le casier judiciaire pouvant aller jusqu'à 10 points
3 - Déchéance de la citoyenneté ou de la fonction occupée
4 - Peine de Prison avec privation de citoyenneté et de MP
5 - Bannissement temporaire (minimum 20 jours pour un délit et 60 jours pour un crime)
6 - Bannissement définitif

Etant donné l'insulte grossière et vulgaire envers un Ministre , je considère la sanction quelque peu légère ( deuxième niveau de l'échelle des sanctions possibles ).
Je sais déjà les propos que va tenir l'accusé, qu'il ne se fatigue pas à me répondre !

D'une : il n'y a pas d'appel prévu dans nos Lois.
De deux : 3 points sur le casier est pour le moment la sanction la plus lourde qu'on ait donné. Mourzem a bien insisté sur le fait qu'une insulte était aussi grave qu'un mensonge de double-compte et que Niall devait être sanctionné à hauteur de McDo. Donc 3 points fermes.

Madame la Ministre de la Culture, merci de me MP si vous avez des questions concernant ce jugement. Quant à Darkwing, il peut parler tant qu'il veut, sa parole ne vaut rien. Lui qui a bafoué la Justice tant de fois et ne s'est jamais présenté à ses procès. Fais profil bas.

Darkwing a écrit:Celà dit, je constate que la protestation de Mourzem n'a compté que pour du beurre dans l'expression du jugement et que tu as considéré qu'un double compte (masqué) était une infraction aussi grave qu'une insulte grossière publique envers un ministre et venant d'un... magistrat !

C'est Mourzem qui a dit qu'il ne fallait pas de peine inférieure à celle d'un double-compte. Donc ferme ta gueule encore une fois.

Darkwing a écrit:L'appel d'un jugement n'existant pas, il me reste la liberté de dénoncer ce que je considère comme un jugement de complaisance, qui ne fera qu'encourager ce genre d'insultes publiques envers des membres jouissant d'une autorité ministérielle. Trés bien !

Et bien propose une Loi dans ce sens. Tu n'es qu'un troll qui passe son temps à râler. Continue comme ça à faire chier avec ce procès un peu partout sur le Forum et je te bannis 24h parce que tu commences à me gaver depuis tellement longtemps.
Joue au con, t'es tombé sur un champion en face. Je t'ai dit que je te lâcherais pas, et que je serai ton pire cauchemar. Prends ça pour une menace.

Toi et tes sales cons de potes à la Jean Bart, vous avez passé votre vie sur les Forum France 1 2 3 à gueuler après la Justice, et ce quelque soit le Président du Tribunal, même ceux de ton bord. Si tous les autres ont démissionné, tu peux toujours attendre pour que tu me fasses tomber. Met toi bien ça dans le crâne.

Darkwing a écrit:Je fais donc appel auprés de ceux qui sur ce forum RPG considèrent ce verdict comme inadmissible à le faire savoir ! Sans crainte !

Eh bien qu'ils le fassent savoir. J'attends. Mais comme t'es le seul troll qui gueule ici...

Bon j'en ai marre je verrouille ce post émis par moi au départ je crois que certains se sont suffisamment exprimé sur le sujet .
Si un autre post est ouvert sur le même sujet je le supprimerai il faut savoir s'arrêter un jour de râler .
J'attends maintenant que ceux qui ne sont pas d'accord hormis Darkwing se manifestent en MP et j'en ferai part à qui de droit . Merci