Forum France
Le Forum France est le premier forum politique du net francophone.

C'est un lieu de débats privilégiant la diversité d'opinion et la liberté d'expression, dans un climat cordial.

Il reconstitue également une société virtuelle dirigée par un président du forum élu tous les trois mois.

Enregistrez-vous vite pour rejoindre la grande aventure du Forum France !

Rejoignez le forum, c’est rapide et facile

Forum France
Le Forum France est le premier forum politique du net francophone.

C'est un lieu de débats privilégiant la diversité d'opinion et la liberté d'expression, dans un climat cordial.

Il reconstitue également une société virtuelle dirigée par un président du forum élu tous les trois mois.

Enregistrez-vous vite pour rejoindre la grande aventure du Forum France !
Les posteurs les plus actifs de la semaine
Aucun utilisateur

═══════════════════════
Derniers sujets
» Salut tout le monde !
Demande de récusation du président du tribunal Briard EmptyMer 8 Mai - 23:41 par Napoléon III

» RIP
Demande de récusation du président du tribunal Briard EmptyMar 16 Jan - 18:05 par Bens1912

» Le rire du diable… Bonjour l'euthanasie
Demande de récusation du président du tribunal Briard EmptyDim 16 Oct - 12:52 par liliane.

» Le rire du diable… Bonjour l'euthanasie
Demande de récusation du président du tribunal Briard EmptyDim 16 Oct - 12:50 par liliane.

» Jean Lassalle
Demande de récusation du président du tribunal Briard EmptyDim 16 Oct - 11:50 par liliane.

» Les vieux
Demande de récusation du président du tribunal Briard EmptyDim 16 Oct - 11:36 par liliane.

» Jean Marie Bigard
Demande de récusation du président du tribunal Briard EmptySam 17 Sep - 14:55 par Raptortriote

» Présentation de Louis31
Demande de récusation du président du tribunal Briard EmptySam 17 Sep - 14:49 par Raptortriote

» Présentation de louis31
Demande de récusation du président du tribunal Briard EmptySam 17 Sep - 14:48 par Raptortriote

-39%
Le deal à ne pas rater :
Pack Home Cinéma Magnat Monitor : Ampli DENON AVR-X2800H, Enceinte ...
1190 € 1950 €
Voir le deal
-29%
Le deal à ne pas rater :
PC portable – MEDION 15,6″ FHD Intel i7 – 16 Go / 512Go (CDAV : ...
499.99 € 699.99 €
Voir le deal

Demande de récusation du président du tribunal Briard

4 participants

Aller en bas

Demande de récusation du président du tribunal Briard Empty Demande de récusation du président du tribunal Briard

Message par Raptortriote Ven 19 Juin - 19:24

Je demande à ce que le président du tribunal Briard soit récusé 

pour parti pris flagrant sur l'affaire depuis un certain temps

Demande de récusation du président du tribunal Briard 2dow

https://forumfrance.forumactif.fr/t2949-visite-de-raptortriote-au-president-du-tribunal#40084


Demande de récusation du président du tribunal Briard Jaly

https://forumfrance.forumactif.fr/t2989-annonces-securitaires-du-ministre-de-l-interieur#40248

Hier encore :

Demande de récusation du président du tribunal Briard B706


Il affirmait que le soutient de Napoléon III à mon encontre était une traîtrise donc il se positionne clairement dans un camp en plus de me diffamer en prétendant que je fais revenir beauregard :

Demande de récusation du président du tribunal Briard 9ijc


Sans compter sa position très claire à l'égard du président du forum :
Demande de récusation du président du tribunal Briard 3076


De plus rajoutons que celui ci se permet d'interdire au procureur d'intervenir sur le procès en cour et se permet d'être insultant à son égard en qualifiant toutes ses interventions de délires.
Raptortriote
Raptortriote

Demande de récusation du président du tribunal Briard Anim%20drapeau2
Messages : 5309
Date d'inscription : 15/05/2014
Age : 2023

 
Niveau débatteur: 1

https://forumfrance.forumactif.fr

Revenir en haut Aller en bas

Demande de récusation du président du tribunal Briard Empty Re: Demande de récusation du président du tribunal Briard

Message par Merl1 Ven 19 Juin - 19:34

Le Procureur du Forum France tient à partager ici ses inquiétudes envers la conduite du Président du Tribunal :

1) En supprimant dans ce procès en cours, les messages du Procureur, qui est autorisé par l'Article 13 de la Constitution du Forum France à délibérer avec le Président du Tribunal il a violé la Constitution de ce Forum.
Il s'agit d'une tentative de menace active contre le Forum, ici le fonctionnement normal de son Tribunal. Le Président du Tribunal semble incapable de restaurer ses messages dans leur intégralité et dans leur format d'origine, pire il continue a effacer les messages de l'enceinte du Tribunal.

2) En limitant explicitement l'accès à ce Tribunal à lui même et à un dénommé Mackay (dont l'identité me semble douteuse) il viole les droits de la défense, empêche tout témoignage, en plus de violer les droits du Procureur du Forum France. Il s'agit d'une tentative de menace active contre le Forum, ici le fonctionnement normal de son Tribunal. Le fait de limiter l'accès au Tribunal à deux personnes est inacceptable.

3) En nommant un individu ayant demandé de son propre aveux le statut d'indépendance pour lui même et son entité, à savoir le dénommé Yoric Sullivan, le Président du Tribunal a tenté de faire entrer dans la fonction judiciaire de ce Forum un étranger. Il s'agit d'une tentative de menace active contre le Forum, ici le fonctionnement normal de son Tribunal. En l’occurrence choisir un Vice Président qui ne soit citoyen du Forum France.

Ces trois menaces actives contre le Forum France peuvent être considérés comme des abus de pouvoir répétés et un manquement à la charge de Président du Tribunal. Devant la gravité des faits, des mesures d'exceptions sont nécessaires pour mettre fin à ses abus graves.

Merl1
Procureur  



ultima ratio regum
   
Merl1
Merl1

Messages : 6020
Date d'inscription : 26/05/2014
Localisation : La Géhenne ou presque...

Revenir en haut Aller en bas

Demande de récusation du président du tribunal Briard Empty Re: Demande de récusation du président du tribunal Briard

Message par Briard Ven 19 Juin - 20:42

Vous ne "delibérez" pas, vous nous faites un requisitoire, que dis je une plaidoirie en faveur de l'accusé !!
Est ce là votre rôle de Procureur ?
Bien sur que non !!
De plus une demande de recusation pour parti pris flagrant et affiché" est déposé contre vous, et vous voudriez nous faire croire que vous voulez tenir votre rôle de Procureur ?
Vous dites cela à un cheval de bois il vous donne des coups de sabots.
Un peu de sérieux.
Quand au "PF", il devrait s'en tenir à son rôle de PF et non pas de vouloir jouer les dictateurs en venant ceant donner des ordres, réclamer, menacer !!

Relisez nos Lois, et notre Constitution.
Ici je suis seul Maitre après Dieu !!

Le PT
Briard
Briard
Briard

Demande de récusation du président du tribunal Briard Anim%20drapeau2
Messages : 2203
Date d'inscription : 10/03/2015

Revenir en haut Aller en bas

Demande de récusation du président du tribunal Briard Empty Re: Demande de récusation du président du tribunal Briard

Message par Merl1 Ven 19 Juin - 20:44

Briard a écrit:
Ici je suis seul Maitre après Dieu !!
Le PT
Briard

Demande de récusation du président du tribunal Briard Magist11




ultima ratio regum
   
Merl1
Merl1

Messages : 6020
Date d'inscription : 26/05/2014
Localisation : La Géhenne ou presque...

Revenir en haut Aller en bas

Demande de récusation du président du tribunal Briard Empty Re: Demande de récusation du président du tribunal Briard

Message par Briard Ven 19 Juin - 20:46

Même si je n'en suis pas l'auteur, vous devriez écouter le conseil de votre dessin.
Briard
Briard

Demande de récusation du président du tribunal Briard Anim%20drapeau2
Messages : 2203
Date d'inscription : 10/03/2015

Revenir en haut Aller en bas

Demande de récusation du président du tribunal Briard Empty Re: Demande de récusation du président du tribunal Briard

Message par Mckay Ven 19 Juin - 21:01

Il est évident que le procureur est totalement partial et à la solde du gouvernement.
Ne lui en déplaise, et je ne vais pas passer par de grandes phrases pour dire qu'il prend fait et cause à la reconnaissance de Raptortriote au poste de pf.
Il n'y aura pas de demande de recours sur cette affaire dans un esprit serein tant qu'il représentera plus la défense de l'accusé que la défense du code pénal.
Je demande donc encore une fois à ce que le procureur soit remplacé par un membre impartial et certainement plus clairvoyant.
Mckay
Mckay
Tribun
Tribun

Citoyen
Messages : 5619
Date d'inscription : 20/05/2014

 
Niveau débatteur: 5

Revenir en haut Aller en bas

Demande de récusation du président du tribunal Briard Empty Re: Demande de récusation du président du tribunal Briard

Message par Raptortriote Ven 19 Juin - 21:03

Le président du tribunal est totalement partial dans cette affaire et la démontré plusieurs fois publiquement.
Raptortriote
Raptortriote

Demande de récusation du président du tribunal Briard Anim%20drapeau2
Messages : 5309
Date d'inscription : 15/05/2014
Age : 2023

 
Niveau débatteur: 1

https://forumfrance.forumactif.fr

Revenir en haut Aller en bas

Demande de récusation du président du tribunal Briard Empty Re: Demande de récusation du président du tribunal Briard

Message par Merl1 Sam 20 Juin - 0:12

Étant le seul magistrat disponible sur ce forum après votre ridicule tentative de désigner un étranger comme vice Président du Tribunal.
Je prend la responsabilité de considérer la plainte du président du Forum France, le dénommé Raptortriote, comme recevable. Le Président du Forum France démocratiquement élu ne peut être indéfiniment contesté par des arguments plus ridicules les uns que les autres.
Considérant que vous êtes accusé dans cette affaire je vous retire les droits de modération sur le Tribunal. Étant donné votre tendance à effacer les messages cette décision est salutaire pour le Forum France jusqu'au verdict de ce procès à venir.

Je transfère les pièces à conviction déposées par le Président du Forum France dans le Procès qui sera ouvert dès aujourd'hui.

Dans un esprit de conciliation et de justice, je nomme comme assesseur dans cette affaire exceptionnelle et de la plus grande importance le membre Neko comme Magistrat à titre provisoire pour le procès à venir.

Merl1
Procureur
Pour le Ministère Public.



ultima ratio regum
   
Merl1
Merl1

Messages : 6020
Date d'inscription : 26/05/2014
Localisation : La Géhenne ou presque...

Revenir en haut Aller en bas

Demande de récusation du président du tribunal Briard Empty Re: Demande de récusation du président du tribunal Briard

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum