Nomination du président du Tribunal.
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Mustafa Kemal
Napoléon III
6 participants
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Nomination du président du Tribunal.
par Napoléon III Dim 28 Fév - 19:45
Vous souhaitiez un président du Tribunal impartial ? J'en ai trouvé un. Il n'a ni voté pour moi, ni pour Macadam, à aucun de tour de l'élection. Il ne fait parti d'aucune de nos formations politiques. Il n'ai pas influencé sur le recours en place, il est citoyen en règle, il a toujours respecté la loi.
Mustafa Kemal est nommé président du Tribunal.
Mustafa Kemal est nommé président du Tribunal.
Napoléon III- Messages : 2312
Date d'inscription : 21/05/2014
Age : 25
Re: Nomination du président du Tribunal.
par Mustafa Kemal Dim 28 Fév - 19:51
Merci cette affaire très complexe mérite du temps je vais m'y pencher dessus tout de suite.
" Je ne mourrai pas en laissant l'exemple pernicieux d'un pouvoir personnel. J'aurai fondé auparavant une République libre, aussi éloignée du bolchevisme que du fascisme"
Mustafa Kemal Atatürk 1930.
Mustafa Kemal- Messages : 165
Date d'inscription : 08/10/2015
Re: Nomination du président du Tribunal.
par Napoléon III Dim 28 Fév - 19:53
Vous n'êtes bien sur plus chef du cabinet. Vous êtes remplacé à ce poste par Super Connard de l'Espace.
Napoléon III- Messages : 2312
Date d'inscription : 21/05/2014
Age : 25
Re: Nomination du président du Tribunal.
par Raptortriote Dim 28 Fév - 19:57
"Article 1
► Elu par les citoyens pour une durée de 3 mois, le Président du Tribunal doit impérativement nommer un ou deux assesseurs du Tribunal parmi les citoyens chargés de le suppléer en son absence justifiée."
L'obstination du citoyen Napoléon III a faire grossir son dossier déjà peu reluisant prête à rire...
► Elu par les citoyens pour une durée de 3 mois, le Président du Tribunal doit impérativement nommer un ou deux assesseurs du Tribunal parmi les citoyens chargés de le suppléer en son absence justifiée."
L'obstination du citoyen Napoléon III a faire grossir son dossier déjà peu reluisant prête à rire...
Raptortriote-
Messages : 5309
Date d'inscription : 15/05/2014
Age : 2023
Niveau débatteur: 1 -
Re: Nomination du président du Tribunal.
par Mckay Dim 28 Fév - 19:58
bon, alors faisons cette élection ... à moins que l'on prenne le dernier PT qui a exercé ici. 
Mckay- Tribun
- Citoyen
Messages : 5619
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Niveau débatteur: 5
liliane.- Messages : 1534
Date d'inscription : 05/08/2014
Localisation : comté de FOIX
Re: Nomination du président du Tribunal.
par FAB42 Mar 1 Mar - 20:14
Le président doit être élu par le peuple du Forum France au suffrage universel direct !!!
PLUS ULTRA
FAB42- Messages : 1563
Date d'inscription : 23/10/2014
Localisation : SAINT-ETIENNE
Re: Nomination du président du Tribunal.
par Napoléon III Mar 1 Mar - 20:33
FAB42 a écrit:Le président doit être élu par le peuple du Forum France au suffrage universel direct !!!
Personne n'en doute cher FAB.
Si je suis élu, je m'engage à immédiatement organiser des élections d'un président du Tribunal. Notre pays doit retrouver des institutions fortes, ou sinon c'est l'anarchie.
Napoléon III- Messages : 2312
Date d'inscription : 21/05/2014
Age : 25
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