Publication des statuts du parti

par Aldébaran Ven 17 Oct - 23:55

En accord et avec sa validation, le PRN publie aujourd'hui les statuts du parti. Ces statuts sont applicable à tous les membres du parti et dans et dans le cadre de ce texte. darkwing en est aujourd'hui le chef et Aldébaran le vice-président du parti.

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Statut juridique et social du parti de la résistance nationale

*Le parti devra se conformer aux lois générales en vigueur sur le forum et notamment celles concernant les partis/associations politiques .
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**Le fondateur du parti en est le chef de parti de façon permanente sauf démission de sa part ou absence prolongée d'un délai de deux mois.
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**Il peut désigner un suppléant en cas d'absence prolongée prévue de sa part et ainsi conserver son statut de chef à son retour.
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**Cette absence ne pourra cependant pas excéder une période de six mois, au quel cas, le suppléant acquière le statut de chef automatiquement.
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**Les modérateurs du parti se réservent toutefois le droit de censurer dans l'enceinte du parti tout message injurieux qui pourrait provoquer un préjudice moral à un membre.
De supprimer tout message qui n'a pas lieu d'être dans la partie confidentielle du parti ,qui sera posté par tout autre personne que les membres du parti .
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** toute décision concernant les lois du forum et concernant uniquement les chefs de parti pour le vote sera prise à l'occasion d'un vote des membres , le chef de parti sera le porte parole de cette décision .

Ce qui sera en vigueur à partir de cinq membres enregistrés y compris le chef de parti .

Le chef de parti peut être destitué .
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**Uniquement par ses membres en aucun cas par l'administration du forum
-S'il commet une faute grave qui met son parti en danger de mise au grenier selon la loi du forum .
par une absence trop prolongée sans raison où s'il montre un désintérêt manifeste pour son parti en ne proposant absolument plus rien pendant la durée d'un mandat présidentiel .
-N'importe quel membre peut convoquer alors les autres membres pour se prononcer sur la déstitution du chef de parti .
Si personne ne répond à cette convocation c'est le membre qui a proposé la destitution qui est automatiquement le nouveau chef de parti
Si la réunion a bien lieu même en l'absence d'une partie des membres il ya vote après décision de destitution il faut avoir la moitié des votes + un pour remporter l'élection .
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**Un membre peut également être exclu , uniquement par le chef de parti , s'il est prouvé qu'il nuit au parti , ou s'il est prouvé qu'il fait des tentatives de prendre la tête du parti par des manoeuvres autres que celles prévues par les statuts .

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