2 juges

Afin que les affaires aillent plus vites et que le tribunal tourne 24h/24, ayant fait connaitre mon souhait de me retirer de la course aux postes politiques,.
Je souhaiterais savoir si le citoyens accepteraient de voir un second president du tribunal qui officierait en meme temps mais sur des affaires différentes.(ce président serait bien sur moi car je voudrais me consacrer entierement à la justice).

En attendant la réponse des citoyens .
Niall Horan ex président de la république démocrate du forum

Ca trolle de plus en plus, ici.

Des choses constructives à dire ?
Je m'éfforce de mofifier un peu un systeme qui dure depuis le FF1

Tu n'as pas l'air de comprendre grand chose au fonctionnement du Tribunal.

Alors vouloir en plus être deuxième juge sur un forum où il n'y a même pas de population, je me marre !

Bah moi je me marre parce que ça fait trois jours que j'hésite à te bannir et comme je suis en fin de mandat tu iras te faire voir chez les grecs !

Judge N.Horan a écrit:Afin que les affaires aillent plus vites et que le tribunal tourne 24h/24, ayant fait connaitre mon souhait de me retirer de la course aux postes politiques,.
Je souhaiterais savoir si le citoyens accepteraient de voir un second president du tribunal qui officierait en meme temps mais sur des affaires différentes.(ce président serait bien sur moi car je voudrais me consacrer entierement à la justice).

En attendant la réponse des citoyens .
Niall Horan ex président de la république démocrate du forum

Il n'en est pas question ! Des textes existent et doivent être respectés à la lettre !

Provocations

Horan.

Donc dans une volonté de reformer notre systeme de justice un peu compliqué et surtout un peu vieux voilà les modifications que je vous soumet:

Loi relative à l'encadrement du Tribunal

Article 1
► Elus par les citoyens pour une durée de 3 mois, les Présidents du Tribunal (2) ont la possibilité :
-De juger une affaire soumise au tribunal
-si un juge s'est déjà prononcé sur la validité d'une affaire il en devient le chargé de l'affaire et devra la conduire à terme.7
-En cas de recours l'affaire sera jugé par le deuxieme juge.
-Un juge ne doit pas intervenir dans une affaire appartenant à son collègue.

 Article 2
► Le Président décide lui-même si une plainte est recevable ou non. Une plainte déclarée
  non recevable ne peut déclencher un procès et la plainte est classée d’office sans suite,
  et sans recours. Une plainte déclarée recevable déclenche l’ouverture du procès.
► Le Président du Tribunal ouvre les procès et les ferme. Il ouvre au vote les sentences
  et les proclame aux accusés suivant le code pénal en vigueur. Il met en œuvre les sanctions décidées.
 



Article 3
► Il est rappelé que le Président du Tribunal sera appelé à se prononcer lors d'un dépôt de plainte,
  en déclarant recevable ou irrecevable la plainte. Il peut également intervenir lors d'un procès
  en questionnant l'accusé ou le plaignant. Il peut demander dans ses investigations l’audit de témoins.



Article 4
► Une condamnation prononcée par le Président du Tribunal  ne peut faire l’objet que d'un recours et doit être exécutée si le second juge refuse le recours


Les avocats

► Seul un citoyen n’ayant jamais été condamné peut devenir avocat après en avoir fait la
  demande au tribunal. la décision est prise par le Président du Forum.
► Un quota d'avocats sur le forum est fixé par le Président du forum, à sa libre appréciation.
► Un avocat demandé par un accusé ne peut pas refuser de défendre ce dernier.
► Un avocat peut être révoqué par le Président du Tribunal en cas de non respect des règles.
► Dans le cas échéant, cette révocation doit être justifiée publiquement.
► Il est obligatoire d'avoir un avocat principal et éventuellement un suppléant qui aura la charge
  de transmettre le propos de l’avocat principal du procès si son absence est prolongée.

*****

A étudier de plus près après l'élection présidentielle et uniquement après !

Non ton avis m'importe mnt que je sache pour qui voter !

Par contre Judge N.Horan, ça fait un peu nul.

Je retiens
Bens: c'est une référence au judge Doom dans Roger rabbit

Ouai mais si t'es pas PT, ça fera nul Judge.
Sinon moi j'ai fait mon choix pour l'élection présidentielle.

Bah moi ça sera fait dés que les candidats auront donnés leurs avis là dessus

Bens a écrit:Ouai mais si t'es pas PT, ça fera nul Judge.
Sinon moi j'ai fait mon choix pour l'élection présidentielle.

BLANC

Merci oxana je sais pour qui voter maintenant

Ahhhya le chantage !! Moi au moins je négocie des postes de ministre dans le dos.

Les lobbys c'est la politique !

Judge N.Horan a écrit:Merci oxana je sais pour qui voter maintenant

Merci de ton vote !

Juste un renseignement ...McKay n'avons-nous pas croisé Sainte Croix autrefois (en pirate?)

Si ! Par la barbe du corsaire rouge ! Diable, encore un pirate en survivance ?

Je vois pas l’intérêt de cette proposition, pourquoi pas un second président aussi.

D'autant que la loi existante dit déjà ceci :

Loi relative à l'encadrement du Tribunal

Article 1
► Elu par les citoyens pour une durée de 3 mois, le Président du Tribunal a la possibilité de nommer un ou deux assesseurs du Tribunal parmi les citoyens chargés de le suppléer en son absence justifiée.


De plus un président du tribunal se décide par une élection. Il faudrait alors changer la loi et faire des rajouts inutiles

nonce serait l'avenement d'un nouveau systeme d'alternance avec deux magistrats

Patriote a écrit:Je vois pas l’intérêt de cette proposition, pourquoi pas un second président aussi.

D'autant que la loi existante dit déjà ceci :

Loi relative à l'encadrement du Tribunal

Article 1
► Elu par les citoyens pour une durée de 3 mois, le Président du Tribunal a la possibilité de nommer un ou deux assesseurs du Tribunal parmi les citoyens chargés de le suppléer en son absence justifiée.


De plus un président du tribunal se décide par une élection. Il faudrait alors changer la loi et faire des rajouts inutiles

Tu as tout compris ! Explique ça à l'ex