Demande de recours pour le maintien dans un parti

par Aldébaran Ven 10 Oct - 14:00

Monsieur le Président du Tribunal,

Je souhaiterais éclaircir un point de droit concernant le parti auquel j'appartiens par acceptation sans condition de son chef.
Le 01/10/14 j'ai demandé à adhérer au parti national de la résistance. Demande acceptée par le chef de ce parti. Celui-ci décide de m'exclure au motif que cela jette un trouble sur le forum en ajoutant:

Qu'il aille porter ses tentatives de "prise de pouvoir" ailleurs !

Ce qui laisse penser que c'est plus par crainte de perdre son statut qu'autre chose. Ce qui a ému Notre chef de parti, c'est cette déclaration que j'ai faite le même jour un peu plus tard:

je compte m'emparer de ce parti, voilà en substance mon objectif pour le moment ...

Je n'ai manifesté aucune volonté d'agir dans l'illégalité, je n'ai jamais dit que je voulais la place du chef, mais simplement m'emparer de ce parti pour en faire le parti le plus actif du forum.
Depuis, des éclaircissements ont été faits avec Darkwing, le chef du parti. Mais il reste une certaine résistance dans les rangs du PRN qui sous entendrait que je n'en fais plus partie.
Je maintiens le fait qu'il n'y pas de statut permettant l'expulsion d'un membre et que la déclaration de Darkwing, en tant que chef du parti ne peut être prise en compte. Ce vide juridique m'autorise à me compter parmi les membres de ce parti.
Je demande donc que l'appareil judiciaire du forum puisse statuer sur ce point important.

par Oksana Ven 10 Oct - 15:26

ceci est une affaire a régler entre vous et votre Chef de Parti Monsieur Darkwing !
Soyez patient, il est actuellement souffrant et par conséquent indisponible !

Bon courage.

Bien cordialement

par Aldébaran Ven 10 Oct - 15:34

Le problème est bien là justement. Un membre ne me considère pas du parti, ce qui en l'espèce m'empêche de régler cela avec le chef de parti. D'autant plus que part MP, Darkwing m'explique que le malentendu est éclairci. Et comme je ne m'autorise pas à publier son MP sans son autorisation, je ne peux que me tourner vers lea justice du forum.
Ai-je tord de penser que la justice de forum est tout à fait compétente pour juger cela ?

par Bens Ven 10 Oct - 15:39

Aldébaran se tourne vers la justice. En effet, les textes ne prévoient pas que celle-ci doit gérer les affaires internes à un parti, mais il a choisi de demander aux magistrats.
Il a bien fait, peut être que ça fera jurisprudence. Nous verrons.

par Invité Ven 10 Oct - 16:03

Tout différent dans un contrat privé peut être tranché par un tribunal.

par Invité Ven 10 Oct - 16:07

Aldébaran , Darkwing s'est connecté hier , il n'a fait aucune déclaration comment voulez vous que je sache qu'il vous a envoyé un MP . je l'ai dit s'il est d'accord c'est que son problème à lui encore fallait-il que je le sache .Il me semble que c'était aussi simple de le dire dans l'espace du parti .

par Invité Ven 10 Oct - 16:14

De toute façon, il n'y a pas de loi sur les partis donc les rubriques réservées aux partis sont illégales.

par Oksana Ven 10 Oct - 16:28

Bens a écrit:Aldébaran se tourne vers la justice. En effet, les textes ne prévoient pas que celle-ci doit gérer les affaires internes à un parti, mais il a choisi de demander aux magistrats.
Il a bien fait, peut être que ça fera jurisprudence. Nous verrons.

Comme tu le dis : " nous verrons" ! Certes son idée est très bonne mais hélas le Tribunal n'a certainement pas les compétences actuellement pour juger pareil cas !
Pour qu'il puisse y avoir jurisprudence encore faut-il qu'il puisse y avoir eu déjà des cas semblables !
Selon les textes actuels, aucune plainte n'ayant été déposée le Tribunal ne peut absolument légalement rien faire !

Pour répondre à Christophine je lui dirais simplement que dans le cas précis il n'existe aucun contrat ni privé, ni public !

par Invité Ven 10 Oct - 16:35

Je prends acte de ce MP selon les dires de Aldébaran , mais alors pourquoi alors que nous n'arrêtons pas de dialoguer dans la partie confidentielle du parti ne m'en a-t-il pas parlé ce qui aurait coupé court tout net .Je suis tellement surprise de cette attitude que je demande confirmation de ce MP par l'intéressé Darkwing .

par **Raptortriote** Ven 10 Oct - 17:41

Vous êtes pourtant toujours dans le groupe du PRN, Darkwing qui en est le modérateur ne vous en a pas retirer. Son absence ne facilite pas les choses. En l'état actuel des choses, cette affaire n'a pas lieu d'être puisque vous êtes toujours un membre officiel du PRN.

De plus il vrai que nos textes de lois ne prévoient absolument pas que la Justice ait un droit de regard sur l'organisation interne des partis. Cela reste du ressort de leur président. C'est donc en effet comme l'a dit Bens une première qui fera jurisprudence à l'avenir sauf si une loi vient changer cela d'ici là.

Je classe donc cette affaire sans suites

Le président du tribunal Patriote

par Oksana Ven 10 Oct - 19:00

Ce litige n'avait n'a rien à voir avec le Tribunal !

Monsieur Patriote, avec respect, je me permets de vous dire que vous n'avez aucuns droits de classer une affaire interne à un parti politique, d'autant qu'aucune plainte n'avait été déposée !

par Bens Ven 10 Oct - 19:02

Euh, lol.

par **Raptortriote** Ven 10 Oct - 20:05

oxana a écrit:
Ce litige n'avait n'a rien à voir avec le Tribunal !

Monsieur Patriote, avec respect, je me permets de vous dire que vous n'avez aucuns droits de classer une affaire interne à un parti politique, d'autant qu'aucune plainte n'avait été déposée !

WTF ?!!!

Cette déclaration n'a aucun sens Laughing

par Oksana Ven 10 Oct - 20:08

Patriote a écrit:
oxana a écrit:
Ce litige n'avait n'a rien à voir avec le Tribunal !

Monsieur Patriote, avec respect, je me permets de vous dire que vous n'avez aucuns droits de classer une affaire interne à un parti politique, d'autant qu'aucune plainte n'avait été déposée !

WTF ?!!!

Cette déclaration n'a aucun sens

Tu as raison !

par Oksana Ven 10 Oct - 20:08

Comme ça au moins on a la paix !

par **Raptortriote** Ven 10 Oct - 20:09

oxana a écrit:
Patriote a écrit:
oxana a écrit:
Ce litige n'avait n'a rien à voir avec le Tribunal !

Monsieur Patriote, avec respect, je me permets de vous dire que vous n'avez aucuns droits de classer une affaire interne à un parti politique, d'autant qu'aucune plainte n'avait été déposée !

WTF ?!!!

Cette déclaration n'a aucun sens

Tu as raison !

J'ai raison !

par Oksana Ven 10 Oct - 20:20

par Aldébaran Sam 11 Oct - 21:56

liliane. a écrit:Je prends acte de ce MP selon les dires de Aldébaran , mais alors pourquoi alors que nous n'arrêtons pas de dialoguer dans la partie confidentielle du parti ne m'en a-t-il pas parlé ce qui aurait coupé court tout net .Je suis tellement surprise de cette attitude que je demande confirmation de ce MP par l'intéressé Darkwing .

Pardon pour cette abrupte procédure, mais si nous relisons le sujet concernant ma position au sein du parti, vous avez été on ne peut plus claire. je vous en ai fait l'éloge même ! Cela dit, je tiens à ce que mon droit soit respecté, et pour cela, j'envisage toutes les solutions.
Concernant le MP de Darkwing, MP voulant dire "message privé" Il ne m'appartient pas d'en faire état en le publiant. Et si je vous avez dit: "J'ai un MP de darkwing qui dit que le problème est réglé", vous m'auriez demandé à vous le publier je pense. De votre aveu, vous n'êtes pas facile à cernée et que c'est un tort que de croire que l'on peut vous avoir facilement. Vous avez rajouté que vous aviez horreur des basses flatteries. j'ai pris acte et n'ai plus échangé avec vous, vous m'avez fait comprendre l'inutilité de la chose. Mon recours est ce tribunal.
pour le reste, je vais vous répondre dans la partie confidentielle du PRN car cela ne regarde que le parti.

par Invité Sam 11 Oct - 22:07

Les partis n'ont pas d'existence juridique.

C'est juste du n'importe quoi comme tout le reste.

par Invité Dim 12 Oct - 11:02

Christophine de Montéton a écrit:Les partis n'ont pas d'existence juridique.

C'est juste du n'importe quoi comme tout le reste.

Je m'en suis apperçue un peu tard mais comme dit l'autre on ne m'y reprendra plus .....
Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué .....Darkwing qui aurait dit je réintègre Aldéraban dans la pertie visible du PRN ça aurait été clair et net au moins pour moi tout de suite ,

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