Plainte Oxana/Niall Horan

Mais t'as pas fini de faire chier le monde avec des sujets à la con ?? Le procès est ouvert, et j'appellerai Oxana à la barre ce soir. Le procès est fait dans les règles. Laisse la Justice faire son travail.
Concernant la destitution du Procureur, c'est à la Ministre de la Justice d'en décider, et elle a déjà répondu sur ce sujet. Je n'ai pas à commenter sa décision, elle a la légitimité pour faire le choix qu'elle pense judicieux.

Maintenant, merci de ne plus commenter cette affaire et de laisser la Justice faire son travail. Ca vaut pour toi, et ça vaut aussi pour les autres.

Le Président du Tribunal

Et moi je commence à en avoir marre de te répéter les mêmes choses. T'as demandé la destitution du Procureur, la Ministre de la Justice t'as répondu. Point. Elle a toute la légitimité pour prendre cette décision, et moi, Président du Tribunal, n'a pas à commenter ni a critiquer cette décision gouvernementale.

Et arrête de te déclarer "porte parole des citoyens", tu ne parle qu'à toi-même ici. Les citoyens sont plus intelligents que toi et ne viennent pas râler à chaque sujet à propos d'un procès en cours.

Tu n'as pas voté, tu n'en a rien à faire de la justice, donc t'es loin de pouvoir la ramener ici. Alors raconte ce que tu veux, j'en tiendrai pas compte.

Le PT.

C'est quand même chiant que t'arrive pas à comprendre ça.
D'ailleurs, si tu lis le procès, j'ai bien indiqué que Niall serait considéré comme un citoyen accusé et non pas comme Procureur, et qu'il n'aurait pas le droit aux délibérations. Nous déciderons de sa sanction avec Mourzem.
En attendant, petit rappel du Code Pénal :

Article 4
► Toute personne est considérée comme innocente tant que la justice n'a pas statuée sur sa
culpabilité. Des mesures conservatoires peuvent être prises par le Président dans l'intérêt
du forum, sous forme d'un bannissement provisoire d’une durée qu’il fixe lui-même sans devoir
justifier sa décision.

Donc, respecte les Lois, pour une fois.

OKay sale bouffon !
je ne suis plus proc', ensuite tu ne denonce pas une decision de justice

Mais on s'en fout, c'est marqué dans le Code Pénal, mais tu ne respecte rien ici de toutes façons. Le RPG tu t'en fous.
Puis arrête de faire chier, le tribunal a rendu son verdict.

Niall Horan a écrit:OKay sale bouffon !
je ne suis plus proc', ensuite tu ne denonce pas une decision de justice

Je ne vais pas polémiquer de manière stérile mais j'estime que le Tribunal n'a certainement pas été impartial dans son jugement !

En effet l'article 5 de la Constitution prévoit une lourde sanction contre le membre qui insulte un membre du gouvernement ! l'insulte a été reconnue par le Tribunal !
Par ailleurs le Code Pénal prévoit une échelle de sanctions et si retirer 3 points au casier judiciaire ( deuxième niveau de sanction ) peut-on considérer cette sanction comme LOURDE ?

CONSTITUTION

Article 5

Le Président du forum et son Gouvernement doivent être respectés par les membres du forum, et tout manquement de respect à ces élus sera sanctionné lourdement au Tribunal.

CODE  PENAL
Article 9

Les sanctions encourues sont les suivantes :
1 - Rappel à la Loi par le Tribunal, non inscriptible au casier judiciaire
2 - Ajout de points sur le casier judiciaire pouvant aller jusqu'à 10 points
3 - Déchéance de la citoyenneté ou de la fonction occupée
4 - Peine de Prison avec privation de citoyenneté et de MP
5 - Bannissement temporaire (minimum 20 jours pour un délit et 60 jours pour un crime)
6 - Bannissement définitif

Oui, 3 points sur le casier est une sanction assez sévère. Pour une insulte, on a sanctionné un membre au même niveau qu'un autre ayant utilisé un double-compte.

Je rappelle que la décision est prise de manière collégiale par le PT et le Vice-PT et qu'elle n'est pas contestable.

Darkwing a écrit:Si je comprend bien, ouvrir un double compte, ce qui se fait d'une manière anonyme et qui ne donne pas obligatoirement matière à injures publiques, est sanctionnée de la même façon que des insultes publiques proférées à l'encontre d'un Ministre !

Ah, parce qu'avoir un double-compte qui vote ici, c'est pas grave ?

Darkwing a écrit:Je m'élève contre cette parodie de justice, dont on dit que la décision est prise de manière "collégiale" entre deux membres dont l'un jouit de la prépondérance liée à son poste de Président du Tribunal !
Je demande au Ministre de la Justice d'intervenir.

Prouve-le que la décision finale revient au Président du Tribunal. Prouve-le, j'attends. Sinon c'est une diffamation envers un Magistrat, ce qui devra être sanctionné lourdement aussi, n'est-ce pas ? :quenelle: Allez, je t'écoute.

Darkwing a écrit:Il n'y a rien à prouver ! Puisque le Président du Tribunal, comme n'importe quel Président d'association a prépondérance en cas d'égalité, sa voix comptant double !

Donc trouve moi la Loi qui indique ça. Si j'ai pas de réponse d'ici 5 min, ça va chier. Parce que tu commences carrément à me gonfler maintenant avec tes complots contre moi etc.

Darkwing a écrit:Maintenant je t'ai demandé quels étaient les autres membres de ce jury, s'il y en avait. Tu ne m'as pas répondu !

T'en a rien à foutre du RPG, voila pourquoi tu ne sais même pas qui sont les Magistrats ici. Pauvre merde.

Allez, j'attends que tu me prouves tes accusations.

Allez hop, t'as pas prouvé des accusations bidons encore une fois. Je vais te calmer un bon coup.