Explications

par Oksana Sam 11 Oct - 9:30

Monsieur le Président,

Vous avez prononcez ma destitution de Ministre de la Justice !

J'en prends acte ... il faut dire qu'à 2 jours de la fin de votre mandat cette destitution est quelque peu abusive ! Si vous aviez quelque chose à me reprocher durant ces mois de votre Présidence il fallait le faire plus tôt.

Il n'empêche que j'aimerais connaître la cause exacte de votre acte de destitution car après lecture de la Constitution et du Code Pénal je constate que oui vous avez pouvoir de destitution, mais les arguments avancés par vous pour prononcer cette destitution ne sont pas argumentés tels que le prévoit le Code Pénal .

J'attends votre explication sur ce point très précis, à savoir quel acte de trahison envers vous et le gouvernement ai-je sur ce forum précis commis, car selon vos écrits c'est bien ce que vous me reprochez !

A vous lire,

Oxana

NB - Ci-dessous textes législatifs que vous avez acceptés sur ma proposition !

CONSTITUTION

Article 3
► Chaque Ministre peut être révoqué à tout moment par le Président du forum.

Code Pénal
Infractions

Article 5
► Le Code Pénal reconnaît deux types d'infractions :
▬ Délit
▬ Crime

Article 6
► Un délit se caractérise par l'action de nuire à un citoyen ou au forum, par ses écrits et ses actes, ne mettant pas son intégrité physique ou morale en danger.

Ils peuvent être :

Délits de catégorie A :
▬ Insulte ou propos vulgaires envers le forum et son administration
▬ Insulte ou propos vulgaires envers un membre du forum
▬ Information sur le passé d’un citoyen ou d’un membre
▬ Divulgation de pseudos utilisés par les citoyens et membres sur un autre forum

Délits de catégorie B :
▬ Insultes répétées dans un ou plusieurs sujets
▬ Atteinte à la présomption d'innocence

Délits de catégorie C :
▬ Propos diffamatoires
▬ Harcèlement moral qui se différencie des insultes répétées.
▬ Trollage
▬ Envoi de MP diffamatoires
▬ Informations relatives à ce forum divulguées sur un autre forum.

Article 7
► Un crime se caractérise par l'action de nuire à la vie ou à l'intégrité physique ou morale d'un individu ou du forum et par des actions mettant en danger l'individu ou le
forum.
Ils peuvent être :

Crimes de catégorie A :
▬ Menaces contre un membre du forum
▬ Création de multi-comptes quelle qu’en soit la raison

Crimes de catégorie B :
▬ Piratage de comptes dans le but de tricher ou d'espionner
▬ Publication de vidéos, avatars, photos et montages insultants, pornographiques
ou incitant à la haine
▬ Utilisation de proxy

Crimes de catégorie C :
▬ Abus de pouvoir répétés
▬ Diffusion sur le forum d'information de données personnelles
▬ Injures graves et diffamation injurieuse
▬ Propos négationnistes
▬ Propos racistes et xénophobes
▬ Propos faisant l'apologie de la haine et de l'antisémitisme
▬ Menaces actives contre le forum

Si vous relisez ces textes, notamment le Code Pénal, et je propose aux membres de vérifier, je n'ai commis aucune faute entrant dans le champ des délits et crimes ! Cela chacun peut le constater !

par Bens Sam 11 Oct - 9:49

Mais c'est quoi le rapport entre la Constitution et le Code Pénal ?? Le Code Pénal ne prévoit rien concernant les Ministres, une révocation n'est ni un crime, ni un délit.

par Oksana Sam 11 Oct - 10:03

Bens a écrit:Mais c'est quoi le rapport entre la Constitution et le Code Pénal ?? Le Code Pénal ne prévoit rien concernant les Ministres, une révocation n'est ni un crime, ni un délit.

Une destitution selon moi, et je prends les membres à témoins, se doit d'être motivée, quand bien même il cette prérogative est un droit pour le Président !

Sinon il s'agit soit d'une vengeance, d'une crainte, ou plutôt d''un acte de dictature !

par Oksana Sam 11 Oct - 10:12

Bens a écrit:Mais c'est quoi le rapport entre la Constitution et le Code Pénal ?? Le Code Pénal ne prévoit rien concernant les Ministres, une révocation n'est ni un crime, ni un délit.

Désolé Bens mais le Code Pénal s'applique aussi aux Ministres ... !

par Bens Sam 11 Oct - 10:41

Constitution - Article 3 a écrit:Chaque Ministre peut être révoqué à tout moment par le Président du forum.

Point final. Une révocation n'est pas un jugement de tribunal ou je ne sais quoi, chaque Ministre peut être révoqué à tout moment par le Président du Forum, avec ou sans raisons, ça le regarde. Arrête de raconter n'importe quoi.

par Niall Horan Sam 11 Oct - 12:05

t'es plus mort toi ?
Pour les explications je la dégage pour la forme d'accord, je l'ai gardé pour l'unité du forum, j'ai supporté ses divagations et son envie de tuer Bens mais avec les événement actuelles et s'opposant directement à mes derniers actes de président je ne peux que montrer que nous ne sommes plus sur la même longueur d'ondes.
Darkwing ce que tu ne cesse de clamer depuis ton lit d'hopital c'est que tu as la rage que je t'ai battu lors de la first election alors garde ta rage et va mettre ton parti au grenier.

par Bens Sam 11 Oct - 12:05

Mais n'importe quoi bordel. Le PF peut révoquer à tout moment un de ses Ministres si il considère que celui-ci ne va pas dans son sens. Et ce pour les raisons qui le regardent. Alors on peut trouver ça nul, ou injuste mais c'est comme ça.
Puis d'ailleurs on s'en fout, demain on change de PF.

par Bens Sam 11 Oct - 12:06

Darkwing a écrit:La moindre des choses consiste à justifier sa décision. Sinon c'est un acte d'autorité dictatorial ! Intervenant à la fin d'un mandat qui n'aura été effectif que quelques semaines en comptant large, il signe ce que nous n'avons cessé de dénoncer ici !

Maintenant que tu es revenu, tes procès vont pouvoir avoir lieu. Ton avocat n'a plus l'excuse de l'ajournement.

par Bens Sam 11 Oct - 12:15

Darkwing a écrit:Je ne suis là encore que par "intermitence", et compte tenu de la vision que j'ai de la "Justice" sur ce forum, je demande que les poursuites à mon encontre soient suspendues jusqu'à ce que ce forum retrouve sa stabilité !

Oui bien sur. Il y a pas de suspension qui tienne. Les procès sont ouverts, ton avocat a parlé, maintenant on t'y attends. C'est aussi simple que ça.

par Oksana Sam 11 Oct - 12:33

Bens a écrit:
Constitution - Article 3 a écrit:Chaque Ministre peut être révoqué à tout moment par le Président du forum.
Point final. Une révocation n'est pas un jugement de tribunal ou je ne sais quoi, chaque Ministre peut être révoqué à tout moment par le Président du Forum, avec ou sans raisons, ça le regarde. Arrête de raconter n'importe quoi.

Oui Bens le PF a raison il n'a pas à me donner de motifs quand à ma révocation ! Je connais maintenant le système !

par Bens Sam 11 Oct - 12:49

Mais ça a toujours été comme ça. Une révocation n'est pas une affaire judiciaire, ni un crime, ni un délit. Simplement le PF considère qu'il n'est plus en accord avec son Ministre.
Je te rappelle que cette Constitution, tu l'as votée.

par Oksana Sam 11 Oct - 13:07

Bens a écrit:Mais ça a toujours été comme ça. Une révocation n'est pas une affaire judiciaire, ni un crime, ni un délit. Simplement le PF considère qu'il n'est plus en accord avec son Ministre.
Je te rappelle que cette Constitution, tu l'as votée.

non seulement je l'ai votée pais au préalable je l'ai rédigée !

par Oksana Sam 11 Oct - 13:08

Judge N.Horan a écrit:t'es plus mort toi ?
Pour les explications je la dégage pour la forme d'accord, je l'ai gardé pour l'unité du forum, j'ai supporté ses divagations et son envie de tuer Bens mais avec les événement actuelles et s'opposant directement à mes derniers actes de président je ne peux que montrer que nous ne sommes plus sur la même longueur d'ondes.
Darkwing ce que tu ne cesse de clamer depuis ton lit d'hopital c'est que tu as la rage que je t'ai battu lors de la first election alors garde ta rage et va mettre ton parti au grenier.

Je ne comprends absolument rien à tes propos ! Pas grave !

par **Raptortriote** Sam 11 Oct - 13:36

Comme dirait Montéton

"de toute façon c'est McKay le chef"

par **Mckay** Sam 11 Oct - 13:40

il dit aussi que je suis une grosse merde, un fils de p..., un lâche, une crapule ...

par Oksana Sam 11 Oct - 13:41

McKay a écrit:il dit aussi que je suis une grosse merde, un fils de p..., un lâche, une crapule ...

C'est peu que ce genre d'insultes ... ce n'est pas une mise en cause de l'intégrité morale et physique de la personne

par **Mckay** Sam 11 Oct - 13:45

ouai, mais ça sort de montéton, c'est sans intérêt. Je serais plus affecté que n'importe quel autre membre me dise que je suis un idiot, que lui quand il me sort toutes ces insultes.
D'ailleurs, je ne devrais plus parler de lui, j'ai l'impression d'être inconsistant.

par Oksana Sam 11 Oct - 13:53

McKay tu as raison !

par Invité Sam 11 Oct - 15:01

Tu as été choisi par Patriote pour tes tares.
Il ne va donc rien te reprocher.

par **Mckay** Dim 12 Oct - 0:15

par **Raptortriote** Dim 12 Oct - 0:35

Je vous ai tous choisi pour vos tares

par Bens Dim 12 Oct - 10:42

Darkwing a écrit:mais on le sait le Président (Nail/Bens) n'a rien à foutre de la courtoisie

Y'a un moment, je vais te faire fermer ta gueule définitivement ici, pauvre con. C'est plus clair comme ça ? Tu commences à me faire chier avec tes suppositions à 2 balles. On attend tes preuves au tribunal, mais t'es tellement un vieux con aigri d'avoir perdu y'a 3 mois que tu viens inventer tes conneries de parano.

par **Mckay** Dim 12 Oct - 12:53

Darkwing a écrit:Cela serait contraire à l'esprit démocratique qui anime (sic) ce forum que le Président justifie devant tous ses membres les décisions qu'il prend ? Ce serait de la moindre des courtoisies, mais on le sait le Président (Nail/Bens) n'a rien à foutre de la courtoisie. Il dicte... C'est son job !

Et toi que fais-tu pour contrer ce que tu aimes tant décrire ? Tu tentes quoi au juste ? Une candidature à la présidence aurait été logique, mais non. Pas de RPG pour toi n'est-ce pas ? Alors si tu ne souhaites pas t'immerger dans le RPG, ne critique pas son fonctionnement.
Reste dans les section de débat sur l'actualité et laisse le RPG à ceux qui veulent se distraire.

par Oksana Dim 12 Oct - 12:57

McKay a écrit:
Darkwing a écrit:Cela serait contraire à l'esprit démocratique qui anime (sic) ce forum que le Président justifie devant tous ses membres les décisions qu'il prend ? Ce serait de la moindre des courtoisies, mais on le sait le Président (Nail/Bens) n'a rien à foutre de la courtoisie. Il dicte... C'est son job !
Et toi que fais-tu pour contrer ce que tu aimes tant décrire ? Tu tentes quoi au juste ? Une candidature à la présidence aurait été logique, mais non. Pas de RPG pour toi n'est-ce pas ? Alors si tu ne souhaites pas t'immerger dans le RPG, ne critique pas son fonctionnement.
Reste dans les section de débat sur l'actualité et laisse le RPG à ceux qui veulent se distraire............... bien dit , j'approuve !

par Niall Horan Dim 12 Oct - 13:47

C'est fou que des gens croient encore que je suis Bens

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