Constitution du Veme Reich

par Invité Mer 17 Juin - 17:19

CONSTITUTION
Veme Reich Forumique

Préambule
► Le Reich est un état virtuel où chaque citoyen peut débuter une carrière
et de participer à la vie du pays.

Le pouvoir exécutif

Article 1
► Le Chancelier du Reich est Yoric sullivan et cela jusqu'à ce que la mort l'emporte.

Article 2
► Le Premier Ministre et le Gouvernement sont nommés par le Chancelier.

Article 3
► Chaque Ministre peut être révoqué à tout moment par le Chancelier.

Article 4
► Le Chancelier dispose du droit de Grace.

Article 5
► Le Chancelier et son Gouvernement doivent être respectés par les membres
du forum, et tout manquement de respect à ces hommes d'Etat sera sanctionné lourdement au Tribunal.
Cette disposition spécifique est légitimée par le principe de réciprocité qui oblige le Chancelier à un souci particulier d'exemplarité.

Article 6
► Le Chancelier est le chef des armées, les armées ne prêtent plus serment à la nation mais à la personne même du Chancelier.

Le pouvoir législatif

Article 7

► L'Assemblée du Reich est le lieu où les dignitaires du Parti peuvent s'exprimer sur la politique.

Article 8

► Cette chambre n'a qu'une mission consultative.

Article 9

► Une modification de la Constitution n'a besoin que de l'aval du Chancelier

Le pouvoir judiciaire

Article 11

► Le Tribunal gère les plaintes des citoyens et organise les procès.

Article 12

► Le Président du Tribunal est choisi par le Chancelier.

Article 13
► Le Chancelier fait force de Loi et il est seul maître de la justice, la justice du Chancelier c'est la justice du peuple.

Organisation centrale

Article 14
► Le Parti national-citoyen est le seul parti autorisé dans le Reich.
► La jeunesse nationale-citoyenne est seul mouvement de jeunesse autorisé dans le Reich.
► Les syndicats nationaux-citoyens sont les seuls autorisés dans le Reich.

Article 15
► Il ne fait aucun doute que nous ne sommes pas tous égaux en droits et que de par ce principe naturel les faibles ne côtoient pas les forts dans les hautes sphères de l'Etat.
► Les gens du voyages sont interdits d'occuper une fonction dans le secteur public du Reich.

Article 16
► LA peine de mort est rétablie dans le Reich.

Article 17
► L'IVG est autorisée et sont usage remboursé par l'Etat.

Article 18
► Tous les citoyens du Reich âgés de 17 à 20 ans doivent effectuer leur service militaire dans l'armée du Reich .

Article 19
► La SSR (section de sécurité et de renseignement) devient l'organe principal de police du Reich.
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