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Statuts de l'AF

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Statuts de l'AF

Message par Invité le Mer 3 Fév - 15:10

ALTERNATIVE FORUMIQUE
STATUTS DU PARTI

Article 1
Le titre du parti est Alternative Forumique.

Article 2
Le titre du parti en abrégé est AF.

Article 3
L'adhésion à l'AF est libre et s'effectue à titre individuel. Nul ne peut empêcher quelqu'un d'adhérer à l'AF pour des raisons personnelles.

Article 4
Chaque demande d'adhésion doit être faite comme indiqué dans le sujet "Adhésions".

Article 5
Chaque demande d'adhésion doit recueillir l'accord de la majorité des adhérents.
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